Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOORS'DECO << Small is Beautiful >>
François Lefranc christel Lefranc Bisiaux, Agissant pour le compte de la société "DOORS'DECO" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3761421
Date de dépôt :
22/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque DOORS'DECO << Small is Beautiful >>
Déposée par voie électronique le 22 août 2010 par François Lefranc et christel Lefranc Bisiaux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOORS'DECO << Small is Beautiful >> »
Les déposants sont François Lefranc domicilié(e) 1140 Avenue du Général de Gaulle - 62730 - Marck - France et christel Lefranc Bisiaux, Agissant pour le compte de la société "DOORS'DECO" en cours de formation domicilié(e) 1140 Avenue du Général de Gaulle - 62730 - Marck - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Lefranc domicilié(e) 1140 Avenue du Général de Gaulle - 62730 - Marck - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
François Lefranc - 1140 Avenue du Général de Gaulle - 62730 - Marck - France
christel Lefranc Bisiaux, Agissant pour le compte de la société "DOORS'DECO" en cours de formation - 1140 Avenue du Général de Gaulle - 62730 - Marck - France
François Lefranc - 1140 Avenue du Général de Gaulle - 62730 - Marck - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 11 mai 2011 - Rejet total n°548927 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11
Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Sérigraphie ; Soufflage (verrerie).
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